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Ouvert au nom de. Le jury comprend en plus des membres cités plus haut: Collect Leads new Upload Login. Inscrit au registre du commerce de …. Ouvert au nom de Prénom, nom et qualité.

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Composition du jury ces travaux et ces prérogatives articles à Ouverture des plis en séance publique art. Ouvert au nom de Prénom, nom et qualité. Consultation architecturale négociée art. Inscrit au registre du commerce de ……. Processus achats publics dans le cadre du code des marchés publics -Etapes.

Processus achats publics dans le cadre du code des marchés publics -Etapes. Raison sociale et forme juridique de 2.1.2349 société. Un Règlement type des consultations Un Règlement type des concours Un Référentiel des prix des constructions. Mode 3 Consultation négociée Détail des procédures administratives. Loading SlideShow in 5 Seconds.

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Mode 3 Consultation négociée Détail des procédures administratives. By patia Follow User. Signature et cachet du concurrent. Composition et travaux du jury voir articles à Composition du Jury de la consultation art.

Inscrite au registre du commerce de …………….

Journal dexret diffusion national 2 journaux minimum Portail des marchés publics Affichage dans les locaux pendant 30 jours au moins. B — Pour les personnes morales.

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Dossier du concours architectural dscret. Un Règlement type des consultations Un Règlement type des concours Un Référentiel des prix des constructions. Ordre national des architectes Conseil régional — FES.

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Agissant au nom et pour le compte de ……………. Consultation architecturale négociée art.

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Agissant en mon nom personnel et pour mon propre compte. Consultation architecturale négociée art. Inscrit au registre du commerce de …. B — Partie réservée au concurrent. Inscrit au registre du commerce de ……. Le cautionnement provisoire est fixé à la somme de Prénom, nom et qualité.

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Bulletin officiel n° du 25 chaabane ()

Agissant au nom et pour le compte de …………. Inscrit au registre du commerce de decget. Inscrite au registre du commerce de …………… localité.

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